e—pilots

Informations / Éditeur

Mentions légales

Informations légales relatives à l’éditeur, à la publication et à l’hébergement du site e-Pilots.

Éditeur du site

Dénomination
Charef El Kaid
Forme juridique
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse
149 avenue de Lespinet, 31400 Toulouse, France
Immatriculation
SIREN 103 399 309 · SIRET 103 399 309 00014 · RNE
TVA
TVA non applicable — article 293 B du code général des impôts
Email
contact@e-pilots.com
Téléphone
+33 6 11 71 10 77

Responsable de publication

Charef El Kaid

Hébergement

Hébergeur
Hetzner Online GmbH
Adresse
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

Propriété intellectuelle

Les contenus, compositions, signes distinctifs et éléments techniques du site sont protégés selon les droits applicables. Leur réutilisation ne peut être déduite de leur mise à disposition en ligne. Les droits du client, des tiers et du socle e-Pilots sont précisés dans les documents contractuels du projet.

Conditions contractuelles

Les conditions générales applicables et les informations précontractuelles sont communiquées avant toute commande. La version communiquée est accessible à l’adresse indiquée par l’éditeur.